Aucun produit dans le panier

Home / Mentions légales

Mentions légales

Coordonnées de la société

CAP BRITTANY

Société par Actions Simplifiée au capital de 10.000 Euros

Dont le siège social est situé à SAINT GREGOIRE (35 760), Centre Alphasis, Espace Performance Bât C1/C2

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de RENNES sous le numéro 813 271 384,

  • Code APE 4791B
  • TVA : FR 33 813271384
  • Directeur de la publication :  Thomas Terrones et Mathieu Turlan, co-gérants
  • Adresse électronique : contact@capbrittany.com

Hébergement

Le site internet est hébergé par OVH

  • Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 euros
  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Société inscrite au registre du commerce et des sociétés de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00045
  • Code APE 6202A
  • TVA : FR 22 424 761 419

Conception du site internet

Agence E-Dilik à Vannes (56) – www.e-dilik.com.

Utilisation des données et respect de la vie privée

Le site http://www.capbrittany.com/ a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL sous le numéro 1901363 pour les traitements relatifs à la gestion de clients et de prospects (norme simplifiée n°48).

Les informations ou fichiers susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinés au traitement de votre demande par la société CAP BRITTANY.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à l’adresse suivante : CAP BRITTANY – Centre Alphasis, Espace Performance, Bât C1 – C2, 35 760 SAINT GREGOIRE, Tél : 02.90.01.47.59

Les informations ne seront conservées que le temps nécessaire à la réalisation de la fonction pour laquelle elles ont été obtenues et conformément à la norme simplifiée n°48.

Toutes les précautions sont prises pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Propriété intellectuelle

Le site internet ainsi que tous les éléments distinctifs y figurant (forme, mise en page, fond, structure, photographies, vidéos) sont la propriété exclusive de la société CAP BRITTANY ou sont utilisés sous autorisation et protégés par le droit d’auteur. Les marques, logos, dessins et visuels figurant sur ce site sont ainsi la propriété exclusive de la société CAP BRITTANY. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque.

Les informations et photos présentes sur ce site sont réservées à un usage personnel. Elles ne peuvent être utilisées ou reproduites, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite de la société CAP BRITTANY.

Toute utilisation ou reproduction sans autorisation expresse de la société CAP BRITTANY pourra faire l’objet de poursuites.

Liens vers d’autres sites internet

L’internaute s’interdit de mettre en place un lien entre le site et un autre site internet sans l’accord exprès et préalable de la société CAP BRITTANY. En aucun cas, la société CAP BRITTANY ne pourrait être responsable des conséquences des accès effectués à travers un lien dirigeant vers un autre site.

La présence de liens hypertextes présents sur le site – quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société CAP BRITTANY – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. La société CAP BRITTANY se dégage de toute responsabilité quant au contenu des pages des sites en direction desquels un lien est établi.

Décharge

La société CAP BRITTANY ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site. De la même manière, elle ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

La société CAP BRITTANY ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données ou de profits) qui seraient subis suite à :

 

  • L’accès ou à la navigation sur le site,
  • L’exploitation des informations contenues dans le site,
  • La copie, la visualisation ou toute autre utilisation du site.
X